Modalités d'utilisation

 

Le propriétaire de ce site Web n'est d'aucune façon responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs, peu importe la cause, que vous pouvez subir en raison de l'utilisation dudit site. Les liens vers d'autres sites Web sont fournis uniquement pour votre commodité. Aucun site Web, renseignement ni service appartenant à une tierce partie et se trouvant dans le présent site Web, auquel il est fait mention ou vers lequel un lien est fourni ne constitue, de façon expresse ou implicite, une approbation de ces derniers. 

En naviguant sur ce site Web, vous acceptez de vous conformer à ses modalités et vous indiquez et garantissez que vous avez au moins dix-huit (18) ans.

Vous ne devez rien soumettre sur ce site Web ou à SPECS qui pourrait porter atteinte aux droits de propriétés intellectuelles ou à la vie privée de toute autre personne.

Vous ne devez pas transmettre de l'information pouvant constituer des menaces, des propos calomnieux,  diffamatoires, scandaleux ou incendiaires ni du matériel pornographique, profane ou autrement illégal, abusif ou obscène.

Toute contribution et information que vous transmettez sur ce site Web ou à SPECS seront traitées comme étant non confidentielles et non exclusives à moins que SPECS en convienne autrement.

Vous convenez de fournir un contenu précis et des renseignements complets portant sur les documents que vous remplissez sur ce site Web. De plus, vous convenez de ne pas usurper l'identité d'une personne, de ne pas faire de déclarations fausses ou trompeuses à votre sujet, sur votre âge ou sur votre association à une personne ou à une entité.

Information

L'information que contient ce site Web est réputée fiable et exacte au moment où elle est affichée sur ce site, mais nous ne pouvons en garantir l'exactitude, l'exhaustivité, ni l'actualisation en tout temps. L'information qui figure sur ce site est fournie à titre informatif uniquement. Nous tentons de maintenir actuelle l'information affichée sur ce site. Toutefois, cette information est susceptible d'être modifiée et ce site Web peut ne pas refléter ces modifications immédiatement.

Marques de commerce et droits d'auteur

Certains noms, mots, titres, graphiques, logos, dessins ou certaines phrases dans les pages de ce site Web peuvent constituer des noms de marque, des marques de commerce déposées ou non, des marques de service d'organisations ou de tiers.

Toute l'information sur ce site Web est protégée en vertu des lois sur les droits d'auteur du Canada. Vous pouvez utiliser ou télécharger le contenu de ce site Web pour votre usage personnel, excluant toute utilisation à des fins commerciales, à condition de conserver intacts tous les droits d'auteur et autres mentions de propriété. Aucun autre type d'utilisation n'est permis, y compris, mais sans s'y limiter, le téléversement ou la rediffusion de tels documents téléchargés. Le téléchargement ou la copie du contenu ne transfère aucun droit, titre ou intérêt à quelconque contenu. Le téléchargement ou l'exportation de données logicielles ou techniques à partir de ce site Web vers toute juridiction en violation aux lois d'exportation du Canada sont interdits.

Fonction du site Web

Ce site Web est conçu afin de fournir aux membres du public de l'information sur les programmes, les événements et les services offerts par le propriétaire du site Web et par les autres personnes ou organisations affiliées. Bien que les suggestions et les contributions du public soient les bienvenues, seule l'information qui correspond à la nature prévue de ce site Web sera considérée. Le propriétaire du site Web se réserve le droit de modifier ou de rejeter les contributions d'information pour ce site.